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Créations uniques et originales fait main
Conditions générales de vente des produits et services vendus

Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de la société "pasfollelachouette" et de sa créatrice. Cela comprend mais n'est pas limité aux images, textes,logos,documents,fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

Vente de biens

Les biens que nous vous offrons comprennent des articles fait main, disponibles dans la boutique et les produits sur commande .

Les biens liés à ce document sont des biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accédez.Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock. Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sontdécrites et présentées avec la plus grande précision possible.

Paiements

Carte bancaire / paypal / chèque 

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Transport et Livraison

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Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la rêglementation à l'échelle de l'union Européenne énoncé dans le RGPD.

Divisibilité

Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de reflêter tout changement à la façon dont nous gérons notre site.

Contact

N'hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez des questions ou préoccupations.

 

Date d'entrée en vigueur 03 septembre 2020